Mémo synthétique : les conseils de l'école

Ce document présente la composition, les compétences, les sujets traités, le rythme, les suites données aux réunions et le rôle du directeur dans les différents conseils de l'école : conseil des maîtres, conseil de cycle, conseil d'école et équipe éducative.

Les instances de l'école (Eduscol)

Le conseil d'école :

- composition ;

- compétences ;

- rôle du directeur d'école.

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Les instances pédagogiques :

- le conseil des maîtres ;

- le conseil de cycle.

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Le conseil école/collège.

Les conseils pédagogiques

Extraits des différents textes officiels relatifs au conseil des maîtres, au conseil de cycle et à l'équipe éducative :

- organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;

- dispositif d'aide et de soutien pour la réussite des élèves à l'école ;

- décret relatif aux parents d'élèves, aux associations de parents d'élèves et aux représentants des parents d'élèves et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire) ;

- organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires ;

- les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré.

Le conseil d'école

Extraits des différents textes officiels relatifs au conseil d'école :

- organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;

- décret relatif aux parents d'élèves, aux associations de parents d'élèves et aux représentants des parents d'élèves et modifiant le code de l'éducation ;

- aides aux élèves et aux familles ;

- organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires.

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Documents utiles pour le conseil d'école :

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Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques de l'Hérault (IA34)

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Le règlement intérieur de l'école (Eduscol)

- Qu'est-ce que le règlement intérieur ?

- Comment l'établir ?

- Comment le diffuser ?

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Le temps scolaire, les horaires de l'école (Eduscol)

- L'organisation du temps scolaire.

- Les temps périscolaires et extrascolaires.

- Les différents responsables de l'organisation du temps scolaire.

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L'utilisation des locaux scolaires (Eduscol)

- Principes généraux.

- Utilisation des locaux pendant les heures d'ouverture de l'école.

- Utilisation des locaux en dehors des heures d'ouverture de l'école.

- La mise en place du service minimum d'accueil.

- Utilisation des locaux scolaires pendant les campagnes électorales.

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Liste modèle de fournitures scolaires pour la rentrée 2016 (Eduscol)